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Marques déposées par CHAIBI Mouldi
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TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE
CHAIBI Mouldi

Numéro de dépôt :
94551616
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE

Déposée le 28 décembre 1994 par CHAIBI Mouldi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est CHAIBI Mouldi domicilié(e) 10 rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2271208) - 31170 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAIBI Mouldi domicilié(e) 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2271208) - 31170 - France.

La marque TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE est expirée depuis le 28 décembre 2014.

CHAIBI Mouldi a également déposé les autres marques suivantes : AKTAN' , CEDOM , MICE , TAN'TOUCH , TANIT


CHAIBI Mouldi - 10 rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2271208) - 31170 - France


CHAIBI Mouldi - 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2271208) - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 13 avril 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184321 - Publication au BOPI 1995-04-13

Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271208 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils d'alarme, de télésurveillance, de régulation, de transmission de données Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.